Conditions Générales audelicethai.com

Dernière mise à jour 1/01/2025

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site :

Le site https://www.audelicethai.com/ est édité par Metzger Stephane SAS, au capital de 5000 €, entreprise immatriculée au RCS de mulhouse sous le numéro 911416394, dont le siège social est sis au 65 rue de Mulhouse, 68170 Rixheim.
N° de TVA intracommunautaire : FR02911416394.
Directeur de la publication : stephane metzger, president de Metzger Stephane SAS, joignable au 0684807495 ou à l'adresse sawasdee@audelicethai.com.

Le site est hébergé par :
- OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Le site est dévéloppé par WIKA Media

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- la capacité de jouissance et d’exercice pour contracter avec le traiteur ;
- 18 ans révolus.

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Objet de la politique de confidentialité

Par cette politique de confidentialité, audelicethai.com s’engage dans le cadre de ses activités et conformément à la réglementation en vigueur, à protéger notamment la vie privée de ses prospects et ses clients (les personnes concernées), en assurant la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles concernées.

LE SITE s’engage à se donner les moyens financiers, humains et techniques, afin de protéger la dignité humaine, les intérêts légitimes et les droits fondamentaux des personnes concernées.

L’objectif principal de cette politique de confidentialité est de concentrer dans un document unique des informations claires, simples et précises concernant le traitement des données opérées par audelicethai.com, pour permettre aux personnes concernées de comprendre quelles sont les informations et les données à caractère personnel (ci-après dénommées « les données personnelles ») collectées, comment elles sont utilisées et quels sont leurs droits sur ces données personnelles.

audelicethai.com se réserve, à sa seule discrétion, le droit de modifier à tout moment la présente politique de confidentialité, en fonction des réglementations relatives à la protection des données personnelles applicables.

Protection de vos Données personnelles

La Société utilise l'ensemble des pratiques standard de l'industrie et met en œuvre de strictes procédures de sécurité afin de prévenir tout accès non autorisé et de respecter la législation applicable en matière de protection des Données personnelles.

Tous les renseignements personnels fournis sont stockés sur des serveurs sécurisés du prestataire technique.

Les serveurs sécurisés encodent toutes les Données personnelles saisies avant qu'elles soient envoyées à la Société. Les serveurs de nos prestataires techniques sont situés en France.

Le mot de passe qui permet à l'utilisateur de se connecter à son compte, et d'utiliser certains services, a pour fonction de protéger ses données personnelles. l'utilisateur est tenu de garder ce mot de passe confidentiel et de ne jamais partager ou communiquer son mot de passe à qui que ce soit.

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Dans le cadre de l’exercice de ses droits par l'utilisateur, le justificatif de la pièce d’identité est conservé le temps de réaliser la demande. La procédure de réalisation des demandes des personnes est conservée pendant 6 ans.

Le responsable du traitement

Toutes les données personnelles, que vous nous fournissez au moment de votre inscription et lors de l'utilisation de nos Services, sont gérées par la Société et le site.

Partage des données personnelles avec des tiers

Certaines données personnelles peuvent être adressées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales, réglementaires ou conventionnelles ou aux autorités légalement habilitées.

Les Données personnelles de l’Annonceur ou de l’Utilisateur peuvent être accessibles par les prestataires techniques de la Société agissant en qualité de sous-traitant pour procéder à l'hébergement desdites Données personnelles, à l'enregistrement et au maintien des Comptes, aider à fournir les Services et gérer la relation clientèle. Ces prestataires techniques sont tenus de respecter la confidentialité des Données personnelles et, n'ont pas la possibilité d'utiliser les Données personnelles dans un but autre que celui pour lequel la Société les leur fournit.

Sous réserve du consentement de l’Annonceur ou de l’Utilisateur, ses Données personnelles peuvent faire l’objet d’un contrat de location entre la Société et ses Partenaires commerciaux sélectionnés en qui la Société a confiance. Les Partenaires commerciaux pourront utiliser les Données personnelles pour fournir à l’Annonceur ou à l’Utilisateur des contenus qui pourraient les intéresser et ce en qualité de destinataire des données et responsable de leurs traitements.

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L’Annonceur ou l’Utilisateur est informé que la Société peut être amenée à communiquer les Données personnelles aux autorités publiques habilitées en cas de délit ou violation des CGU ou lorsque la communication des Données personnelles est requise par la loi.

Les Données personnelles collectées

Les Données personnelles désignent l'ensemble des informations que vous nous fournissez directement. La Société peut ainsi collecter des Données personnelles lorsque vous:
• ouvrez un Compte
• utilisez des Services
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La Société ne conserve pas les Données bancaires que l’Utilisateur ou l’Annonceur peut être amené à saisir lors de l'utilisation d'un Service payant. Pour le traitement des opérations de paiement, la Société a recours aux services d'un prestataire technique fournissant, pour son compte un service de gestion des transactions commerciales par carte bancaire gérées sur ses serveurs sécurisés.

La société conserve les RIB bancaires des utilisateurs du restaurant pour effectuer les virements des fonds collectés.

La société demande des informations personnelles pour les utilisateurs du restaurant telles que copie du passeport, Extrait KBis, Rib, pour vérifier la propriété du restaurant pour la collecte de fonds et pour éviter toute usurpation de compte.

Les utilisateurs peuvent supprimer ces documents sur leur espace utilisateur.

Nous ne traitons pas délibérément des données sensibles, mais nous pouvons le faire incidemment dans les cas suivants :
• si vous renseignez ces informations dans les champs de texte libre d’une quelconque annonce (informations sur votre origine raciale ou ethnique, votre vie sexuelle, votre orientation sexuelle, votre santé, ainsi que des données biométriques etc..)
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• Les données personnelles calculées ou inférées par LE SITE à partir des données personnelles déclaratives ou des données de fonctionnement des outils technologiques, peuvent générer ou calculer de nouvelles données personnelles. C’est le cas notamment afin de connaître ses clients, d’adapter ses services, de personnaliser les offres qui peuvent être faites aux clients.

LE SITE ne peut être tenu responsable des fiches restaurants placées sur son site, mais se réserve le droit de supprimer une fiche restaurant qui serait fausse ou ne respecterait pas les lois en vigueur. Le responsable du traitement des données personnelles est la SAS CANAL PHENIX.

En vous inscrivant sur ce site vous acceptez que votre Email soit utilisé par la société pour recevoir des offres commerciales de partenaires ou de clients de la société.

Cas d’exclusion de notre responsabilité

Réserve générale sur l’information disponible sur le Site internet : Il nous incombe de fournir une information exacte, mais lorsque celle-ci est fournie par le traiteur, nous ne pouvons certifier l’exactitude, ni qu’elle est complète. Nous sommes cependant responsables lorsque nous avons connaissance d’une information inexacte ou incomplète et que nous n’agissons pas promptement pour la corriger. Nous pouvons modifier à tout moment et sans préavis, la présentation de ces informations, le fonctionnement du site Internet, le contenu de nos services et leur prix, et le traiteur peuvent à tout moment modifier les produits offerts et leurs prix, étant entendu que les informations et les conditions qui vous sont applicables sont celles affichées sur le site internet lors de votre passation de Commande. Les avis des clients ne constituent en aucun cas une information objective que nous avons vérifiée et qui nous engage.

Action et omission du traiteur: Nous agissons en tant que simple intermédiaire et ne sommes responsables que de l’organisation de la passation des commandes, de leur livraison lorsque nous organisons celle-ci, et, dans la plupart des cas, du traitement du paiement. Nous ne sommes pas responsables des services que vous recevrez du traiteur. En utilisant notre service de commande vous acceptez irrévocablement et fermement que :
• Nous ne garantissons aucunement la qualité, l’adéquation et/ou le caractère comestible des produits fournis par le traiteur ;
• Nous nous efforçons de faire respecter les délais de préparation indiqués dans l’email de confirmation par le traiteur;
• Nous insistons auprès du traiteur afin qu’ils acceptent et exécutent systématiquement toutes les commandes des clients et qu’ils confirment rapidement ces dernières (ou leur refus), sans garantie aucune des délais de confirmation . Nous vous transmettons rapidement leur acceptation ou refus par téléphone ou par e-mail.
• Aucune des dispositions qui précèdent ne prive le client des droits d’origine légale qui sont les siens vis-à-vis du restaurant ou de nous-même, et notamment du droit d’engager la responsabilité du restaurant en cas d’inexécution du contrat de commande ou encore, notre responsabilité en cas d’inexécution de nos obligations en tant qu’intermédiaire.

Evénements extérieurs à notre contrôle

Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où nous serions dans l’incapacité temporaire ou permanente d’exécuter totalement ou partiellement les services ou que des commandes ne pourraient être livrées en raison d’un événement échappant à notre contrôle, imprévisible et irrésistible constituant un cas de force majeure tel que défini par la loi (« Cas de force majeure »).

Nous vous préviendrons dès la survenance d’un cas de force majeure. L’exécution d’une quelconque obligation prévue par les présentes CGPS et pour toute commande passée sur le site internet sera suspendue de plein droit pendant toute la période d’occurrence du cas de force majeure et se poursuivra tant que ces circonstances existent.

Responsabilité des services auprès du traiteur

Nous ne pouvons pas être responsable en cas de suspension de service, d’accès internet, de perte de connexion internet. Nous nous engageons à mettre tous les moyens possibles pour le maintien des services mais nous ne sommes pas responsables des sociétés sous traitantes, prestataires de services dont nous sommes dépendant.

Les services d'hébergement,de maintenance technique, de livraison sont des services réalisés par des sociétés indépendantes, et sous traitantes de audelicethai.com.

audelicethai.com met à disposition des services qui dépendent de sociétés indépendantes et audelicethai.com n’a aucune autorité sur la gouvernance de ces sous traitants. audelicethai.com a avec elles que des relations et échanges purement commerciaux et n’a aucune autorité et gestion autre que d’être cliente de ces sociétés.

Pour le service de mise en relation entre du traiteur et des sociétés prestataires de livraison, ou de salariés en portage salarial, Au Délice Thai ne peut être tenu responsable sur des manquements de ces salariés en portage salarial qui demeurent indépendants et sous traitants de Au Délice Thai.

Pour le service de livraison de www.livraison.audelicethai.com , se reporter au paragraphe concerné.

Transfert d’argent entre audelicethai.com et le traiteur.

Chaque restaurant qui utilise nos services doit créer un compte Stripe en ligne au nom de leur entreprise pour les paiements en ligne. Ce compte appartient à l'entreprise du restaurant. Toutes les 24 heures l'argent encaissé sur le compte Stripe du restaurant est automatiquement viré sur le compte bancaire "officiel" du restaurant, aucune commission est encaissée par Au Délice Thai. Le traiteur peut si besoin rembourser un client via les applications Au Délice Thai reliées au compte Stripe du restaurant, mais le traiteur peut aussi effectuer un remboursement via son compte Stripe accessible sur l'espace utilisateur du restaurant.

Déclaration des ventes, chiffre d’affaires, TVA du traiteur auprès des administrations concernées.

Les restaurateurs ont dans leur espace utilisateur audelicethai.com, la possibilité d’exporter un fichier cvs avec les ventes réalisées et les TVA en relation. Les restaurateurs peuvent choisir les dates souhaitées de l’export des ventes réalisées et ainsi déclarer le chiffre d'affaires au travers des outils et applications de hop–plats.fr. Cet export peut être envoyé à l’expert comptable pour la réalisation du bilan de fin d’année. Il est bien évidemment possible d’effectuer des exports mensuels des ventes réalisées via Au Délice Thai. Il est alors tout à fait logique de procéder de même pour la TVA et les procédures spécifiques à suivre auprès de l’organisme collecteur. Le traiteur peut aussi exporter en pdf ou exls les rapports d'activité mensuels ou annuels pour la comptabilité des sommes encaissées via Stripe. Étant donné que les virements sont automatiques entre Stripe et le compte bancaire du restaurant le chiffre d'affaire sera comptabilisé par le comptable du restaurant. En tout état de cause, le restaurateur demeure seul responsable du choix effectué pour renseigner les différents taux de TVA sur l’application audelicethai.com en fonction des différents produits et articles qu’il commercialise via le site audelicethai.com

Facturation.

Factures entre Au Délice Thai et le traiteur Le traiteur clients pourront à tout moment consulter ,télécharger, les factures correspondants au pack de services choisis de audelicethai.com qui se trouve sur son espace utilisateur de audelicethai.com. Pour le référencement annuaire avec abonnement mensuel le traiteur recevra directement une facture Paypal par Email.

Factures entre les clients consommateurs et le traiteur Les clients qui souhaitent obtenir une facture pour la commande livrée doivent en faire la demande par mail et ce directement auprès du restaurant concerné. Pour ce faire, le client devra impérativement communiquer dans ce mail la date et le N° de commande de la livraison concernée. Les coordonnées Email du restaurant sont sur la fiche de celui ci dans l’annuaire www.audelicethai.com. Les clients consommateurs avec paiement CB / Stripe recevront un ticket de paiement via Stripe par Email.

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Les services en ligne pour le consommateur.

Service de commande en ligne

Quand un utilisateur client consommateur passe une commande sur le site audelicethai.com, le traiteur reçoit la commande, la valide ou la refuse. Si la commande est validée, elle sera réalisée et vous devrez retirer cette commande sur place dans le traiteur que l’utilisateur client consommateur a sélectionné.

Le site audelicethai.com ne peut être tenu responsable de la qualité des plats, c'est un intermédiaire de mise en relation entre le traiteur et le client consommateur final.

Livraison des plats par le traiteur ou entreprise sous traitante du restaurant

Pour les livraisons, elles sont réalisées sous la responsabilité du traiteur et de leurs prestataires. Le site audelicethai.com n’est qu’un intermédiaire de mise en relation entre le client et le traiteur et ne peut être tenu responsable des livraisons vis-à-vis du traiteur et des clients. Les problèmes de livraison devront être réglés entre le client et le traiteur ou entre le traiteur et le prestataire de livraison qu’il aura choisi.

Hop-plat met à disposition aux restaurants la possibilité de réaliser les livraisons via leurs livreurs ou faire appel aux livreurs de notre partenaire si la ville ou se trouve le traiteur est desservi par notre partenaire.

Le traiteur peuvent donc faire appel à notre partenaire de livraison via l'espace utilisateur du restaurant. Les frais de livraison ne sont pas des commissions sur les ventes mais des Frais forfaitaires selon la distance de livraison. Ces frais de livraison sont définis par notre partenaire qui propose le service de livraison. Mais ces mêmes frais de livraison sont destinés à couvrir tout ou partie des frais de livraison supportés par le traiteur ou par le client consommateur. Le site audelicethai.com ne perçoit rien au titre de la livraison ici évoquée.

Frais de livraisons

Entre le client et le traiteur :

Les frais de livraison entre le client et le traiteur sont indiqués lors de la commande en ligne. Chaque restaurant peut définir le montant de livraison. Ces mêmes frais de livraison sont destinés à couvrir tout ou partie des frais de livraison supportés par le traiteur ou par le client consommateur. Le site audelicethai.com ne perçoit rien au titre de la livraison ici évoquée.

Zone de livraison: Chaque restaurant définit sa zone de livraison, si le client commande hors de cette zone de livraison, la commande sera refusée et le client recevra un Email d’annulation de la commande. Il sera alors remboursé en cas de paiement.

Paiement

Modes de paiement

Chez audelicethai.com vous pouvez payer de différentes manières (tous les moyens de paiement varient en fonction du traiteur):

1. En espèces lors de la livraison (montant exact ou supérieur)
Lors de la finalisation de votre commande, vous sélectionnez “JE FAIS LE RÈGLEMENT SUR PLACE” et vous payez le livreur au moment de la livraison ou au restaurant pour les commandes à emporter.

2. Chèques repas / titres restaurant
Lors de la finalisation de votre commande, vous sélectionnez “JE FAIS LE RÈGLEMENT SUR PLACE” et vous donnez les titres restaurant au livreur au moment de la livraison. Veuillez prendre en compte le fait que certains restaurants ne rendent pas la monnaie lors d'un paiement par titre restaurant.

3. Carte de crédit en ligne (Master Card/VISA) via Stripe
Lors de la finalisation de votre commande, vous sélectionnez "PROCÉDER AU RÈGLEMENT: CB / stripe”. Ensuite, si toutes vos coordonnées sont bien saisies, vous cliquez sur 'commander' et vous serez redirigé vers les pages sécurisées (SSL) de audelicethai.com. Lorsque vous aurez confirmé le paiement, votre commande arrivera dans notre système de gestion et sera transmise le plus rapidement possible au restaurant.

Un problème de paiement ? Contactez-nous sans plus tarder via ce formulaire !

Satisfaction client

Responsabilité pour la qualité

audelicethai.com n'est qu'un intermédiaire et sert de lien entre le client et le traiteur. audelicethai.com a pour rôle d'assurer la transmission de votre commande au restaurant choisi. Ceci signifie que nous n'avons aucune influence sur la qualité du repas ni sur la rapidité de la livraison.

Si vous n'êtes pas satisfait de votre commande, vous pouvez contacter le traiteur via le numéro de téléphone qui se trouve dans l'e-mail de confirmation. Vous pouvez également prendre contact avec notre service client via ce formulaire. Nous transmettrons alors votre plainte au restaurant en leur demandant de vous contacter le plus rapidement possible.

Nous n'avons pas répondu à votre question ? Contactez nous sans plus tarder via ce formulaire

Comment évaluer un restaurant ?

Pour évaluer la qualité des repas livrés et le respect des délais de livraison , nous utilisons un système d'avis. Lorsqu'un restaurant a enregistré plus de 3 avis de clients, ces derniers s'afficheront sur le site, juste en dessous du logo du restaurant. Le nombre d'étoiles correspond à la moyenne des derniers avis.

Plus ou moins deux heures après avoir passé votre commande, vous recevez un e-mail de audelicethai.com vous permettant d'évaluer votre commande. En cliquant sur le lien inscrit dans l'e-mail, vous aurez la possibilité d'évaluer la qualité du repas et du service de livraison. De cette manière, vous aiderez les autres clients de audelicethai.com à faire leur choix parmi l'ensemble des plats et du traiteur partenaires disponibles sur notre plateforme.

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Le traiteur n'a pas reçu ma commande

Vous avez commandé auprès d'un restaurant, mais ce restaurant dit ne pas avoir reçu de commande via audelicethai.com ? Contactez nous sans plus tarder via ce formulaire en indiquant si possible le numéro de commande et le nom du restaurant auprès duquel vous avez passé commande. Nous vérifierons immédiatement si la commande a bien été confirmée par le traiteur. Notez bien que la transmission d'une commande au restaurant choisi peut durer maximum 15 minutes en fonction de la connexion et de la réactivité du restaurant.

Lorsque vous passez commande sur audelicethai.com auprès d'un restaurant qui n'est pas encore ouvert, il est également possible que vous ne receviez une confirmation qu'au moment de l'ouverture.

Pour tout signalement veuillez le faire via ce formulaire

Avis clients

Pour déposer des avis clients vous devez déjà être client du restaurant concerné. Pour les commandes en ligne vous recevrez directement un Email vous permettant de déposer votre avis client. Pour la restauration sur place vous pourrez demander au restaurant de recevoir un Email afin de déposer votre avis client. A chaque avis client déposé vous bénéficiez de remise de 10% sur votre prochaine addition, sur place ou commande en ligne.

Vous pouvez bien évidemment déposer plusieurs avis client mais vous ne bénéficierez de la remise client 10% qu’une seule fois.

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